Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV DIRECT PROMOTIONS
BIOTONIC SA

Numéro de dépôt :
95575619
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque TV DIRECT PROMOTIONS

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) BIOTONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TV DIRECT PROMOTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTONIC domicilié(e) 1570 chemin de la plaine, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe SEGUIN BIOTONIC SA - France.

La marque TV DIRECT PROMOTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV DIRECT PROMOTIONS est expirée depuis le 1 juin 2005.

BIOTONIC a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN DENEUVE , ALGOMIN'FORTE , LIBIDO PLUS , NATURASWEET , BIO-CAPTOL , SUNILINE , MINCI'CHROME , COMPLEX'FORME , REGISLIM , CAPTIV'JEUNESSE


BIOTONIC SA - 1570 chemin de la plaine, 06250 MOUGINS - France


Monsieur Jean-Philippe SEGUIN BIOTONIC SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: écriteaux en papier et carton, écussons, enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu boîtes en papier, cartonnages, emballages pour bouteilles en papier, enveloppes pour bouteilles en papier, porte-affiches en papier ou carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, affiches, dessins gravures, images, planches (gravures), photogravures, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papèterie, adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir: sacs, sachets, pochettes, films feuilles d'emballage en matières plastiques, clichés, caractères d'imprimerie, cartes à jouer